{"id":3,"date":"2024-02-27T09:24:10","date_gmt":"2024-02-27T09:24:10","guid":{"rendered":"http:\/\/epl45.local\/?page_id=3"},"modified":"2024-04-09T13:58:10","modified_gmt":"2024-04-09T12:58:10","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.sc1ajzm7747.universe.wf\/lechesnoy\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n

Responsables<\/h2>\n\n\n\n

Propri\u00e9taire\u00a0:
<\/strong>EPL45
Campus agricole du Loiret
2190 Avenue d\u2019Antibes – 45200 Amilly<\/p>\n\n\n\n

Responsable \u00e9ditorial\u00a0:
<\/strong>XXXXXXX<\/p>\n\n\n\n

Cr\u00e9ateur \/ Webmaster\u00a0:
<\/strong>Pigement Communication<\/a><\/p>\n\n\n\n

H\u00e9bergeur<\/h2>\n\n\n\n

O2switch
<\/strong>222 Bd Gustave Flaubert 63000\u00a0Clermont-Ferrand \u2013\u00a0France\u00a0\u2013 T\u00e9l.\u00a004\u00a044\u00a044\u00a060\u00a040 \u2013\u00a0www.o2switch.fr
RCS\u00a0Clermont-Ferrand B\u00a0510\u00a0909\u00a0807 \u2013 Siret\u00a0:\u00a051090980700024 \u2013 Code\u00a0APE\u00a0:\u00a06311Z<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Informations l\u00e9gales<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019ensemble de ce site Internet rel\u00e8ve des l\u00e9gislations fran\u00e7aise et internationale sur le droit d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sauf autorisation pr\u00e9alable (nous contacter) et sauf dans les cas pr\u00e9cis\u00e9s ci-dessous. Toute copie, m\u00eame partielle, de quelques \u00e9l\u00e9ments que ce soit de ce site sans autorisation pr\u00e9alable fera l\u2019objet de poursuites judiciaires.
Toute autre utilisation d\u2019\u00e9l\u00e9ments et de pages de ce site Internet, la diffusion ou la modification sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable, est strictement interdite et constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e p\u00e9nalement.<\/p>\n\n\n\n

EPL45 s\u2019efforce de fournir sur le site\u00a0www.epl45.fr\u00a0des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations indiqu\u00e9es sur le site www.epl45.fr sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.epl45.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n\n\n\n

Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques<\/h2>\n\n\n\n

Le site utilise le CMS WordPress.
Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.<\/p>\n\n\n\n

Limitations de responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

EPL45 ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site www.epl45.fr, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.
EPL45 ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site\u00a0www.epl45.fr
Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. EPL45 se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, EPL45 se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>\n\n\n\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h2>\n\n\n\n

EPL45 est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels.
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : EPL45.
Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

Cr\u00e9dits photos<\/strong> Freepik \/ Pixabay \/ Pexels<\/p>\n\n\n\n

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Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Les informations indiqu\u00e9es sur le site www.epl45.fr sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.epl45.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques Le site utilise le CMS WordPress.Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour. Limitations de responsabilit\u00e9 EPL45 ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site www.epl45.fr, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.EPL45 ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site\u00a0www.epl45.frDes espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. EPL45 se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, EPL45 se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026). Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons EPL45 est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels.Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : EPL45.Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. 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Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Les informations indiqu\u00e9es sur le site www.epl45.fr sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.epl45.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques Le site utilise le CMS WordPress.Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. 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Limitations de responsabilit\u00e9 EPL45 ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site www.epl45.fr, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.EPL45 ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site\u00a0www.epl45.frDes espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. 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